Statut de la FIFM

Titre 1 - Objet de composition de la Fédération

Article 1 -
La Fédération Internationale de Football MicroMondial [FIFM] a pour objet :



de développer et organiser la pratique du football féminin sur sable dans le MicroMonde
d'établir les règlements et les règles techniques
de procéder à la délivrance des licences
de prononcer l'affiliation des clubs
de créer et d'entretenir des liens avec les Fédérations Nationales


Article 2 -
Elle a son siège à Deimini (Daoude). Le siège peut être transférer sur simple décision du Conseil Fédéral.

Article 3 -
La Fédération est composée de clubs, de membres individuels et de membres d'honneur.

Article 4 -
Les clubs contribuent au fonctionnement de la Fédération par le versement d'une cotisation par saison dont le montant est fixé par le Conseil Fédéral.

Article 5 -
La qualité de membres se perd par démission, radiation prononcé par le Conseil Fédéral ou décès.

Article 6 -
Tous les membres d'un club, d'un organe de la Fédération doit être licencié. La délivrance de la licence est à vie.

Titre 2 - Administration et fonctionnement
Article 7 -
La Fédération comprend les organes suivants qui contribuent à son administration et à son fonctionnement :

Le Conseil Fédéral
La Direction Fédérale de l'Arbitrage

Article 8 - Principes généraux pour les élections
Pour tout élection au sein de la Fédération, il convient de respecter la procédure suivante :


Le candidat doit être licencié FIFM au moment du dépôt de sa candidature
Le candidat doit être joignable (MSN ou autre messagerie instantanée)
Faire acte de candidature au maximum 1 semaine avant la date de l'élection
En cas d'égalité, le membre licencié le plus ancien est élu
Les membres sortants sont rééligibles

Titre 3 - Le Conseil Fédéral
Article 9 - Sa composition
Le Conseil Fédéral est composé des 6 membres suivants :

Le Président de la Fédération, qui est Président du Conseil Fédéral de droit
Le Président de la DFA
4 membres licenciés élus par l'ensemble des licenciés FIFM


Article 10 - Elections
Les membres du Conseil sont élus au scrutin plurinominal majoritaire à un tour pour une durée de six (6) mois. L'élection se déroule à bulletin secret (MP).
En cas de vacance d'un poste, une élection est organisée au plus tard sept(7) jours après le départ du membre.

Article 11 -
Le Conseil Fédéral se réunit au moins une (1) fois toutes les deux (2) semaines sur convocation du Président ou sur demande d'au moins la moitié de ses membres.
En cas d'absence du Président de la Fédération, c'est le membre avec le plus d'ancienneté dans la Fédération qui prend la Présidence par intérim.
Les décisions sont prises à la majorité simple, en cas d'égalité, celle du Président de séance est prépondérante.
Un compte rendu des réunios doit être rendu public tous les mois.

Article 12 -
Le Conseil Fédéral a pour attribution :


de nommer les arbitres sur proposition de la DFA
de voter les projets de réforme du règlement
de gérer les faits disciplinaires et réglementaires ou délègue si besoin
de gérer le budget de la Fédération
de gérer les biens de la Fédération
de gérer les licenciés de la Fédération
de veiller au respect des procédures de transferts
de veiller au respect des contrats
de gérer les compétitions organisées par celle-ci



Article 13 -
Les membres du Conseil Fédéral reçoivent une rémunération dans le cadre de leur mandat éxécutif dont le montant est fixé par l'ensemble des licenciés sur proposition du Conseil Fédéral.

Article 14 - Incompatibilité
Est incompatible avec la Fonction de Président de la Fédération, la fonction de "Président de club", de "Manager"
Est incompatible avec la Fonction de Président de la DFA ou de membres de la DFA, la fonction de "Président de club", de "Manager"

Article 15 - Election du Président
Le Président de la Fédération, et le Président de la DFA sont élus par l'ensemble des licenciés FIFM à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Article 16 - Attributions du Président de la Fédération
Le Président de la Fédération représente la Fédération dans tous les actes de la vie civile, et devant les tribunaux.
Il a pour qualité de transiger avec l'aval du Conseil Fédéral.
Il préside le Conseil Fédéral.
Il ordonnance les dépenses.
Il peut déléguer dans les conditions fixées par le Conseil Fédéral.

Titre 4 - La Direction Fédérale de l'Arbitrage
Article 17 -
La DFA a pour attribution :


de veiller à l'application des lois du jeu fixées par la FIFM
d'organiser les stages d'arbitres nécessaires à la réussite de leur mission
de désigner les officiels sur les rencontres
de prendre à l'encontre d'un arbitre toute mesure administrative jugée nécessaire
de former les arbitres
de proposer une liste d'arbitre au Conseil Fédéral pour nomination


Article 18 - De la révision
Les statuts peuvent être révisés à tout moment sur proposition du Conseil Fédéral ou des deux tiers (2/3) des licenciés. Afin d'être mise en vigueur, ils doivent être appouvés à plus de 50 % des suffrages exprimés.